Introduction
La TVA est automatiquement calculée sur base
d'un code. En tant qu'utilisateur, vous ne devez donc encoder aucun montant
TVA ; vous devez uniquement sélectionner le code déterminant le taux de
TVA. Lorsque vous encodez une écriture, quelle qu'elle soit, vous devez
sélectionner le code adéquat.
La TVA comptabilisée aux clients doit être imputée sur un compte séparé par
taux. Pour
la TVA payée aux fournisseurs (appelée "prélèvement"), ce n'est pas
obligatoire, mais conseillé.
Un code TVA comprend également un certain
nombre de données pour le traitement adéquat de la TVA. Un code TVA doit être
lié au compte adéquat pour que la déclaration TVA soit correctement mise à
jour.
Via [Système, Comptabilité, TVA, Codes TVA],
vous pouvez éditer et supprimer les codes TVA existants et en créer de
nouveaux. Vous ne devez pas créer de codes TVA pour les notes de crédit :
le programme sait en effet s'il s'agit d'une facture normale ou d'une note de
crédit en fonction du journal sélectionné.
Explication des champs
Dans la partie supérieure de l'écran, vous
trouvez les champs suivants :
Code TVA
Lors de la création d'un dossier, le
programme crée automatiquement le code TVA 0 par défaut. A hauteur de ce champ,
vous pouvez entrer un code de trois positions maximum. Dès qu'un nouveau code
TVA est créé, vous n'avez plus la possibilité de modifier ce champ.
Attention : pour certaines cases de la
déclaration TVA, un code TVA avec un taux de 0% est requis. Vous devez créer ce
code TVA. Le code TVA 0% par défaut automatiquement créé est un code TVA neutre
qui n'est pas destiné à cela.
Libellé
A hauteur de ce champ, vous pouvez
entrer un libellé du code TVA vous permettant de reconnaître facilement ce code
par la suite.
Type de mouvement
A hauteur de ce champ, vous avez le choix entre 'Achat', 'Vente' et 'Les deux'.
Vous pouvez indiquer ici pour quelle transaction ce code peut être utilisé.
Dans le journal de vente, vous ne pourrez sélectionner que des codes TVA du
type 'Achat' ou 'Les deux' et dans le journal de vente, que des codes TVA du
type 'Vente' ou 'Les deux'.
Type achat déclaration
TVA
Vous n'avez accès à ce
champ que si vous avez sélectionné 'Achat' à hauteur du champ 'Type de
mouvement'. Vous avez le choix entre 'Marchandises', 'Services' et
'Investissements'.
Taux
A hauteur de ce champ, vous pouvez
indiquer le taux de TVA correspondant à ce code.
Taux TVA non-déductible
A hauteur de ce champ, vous pouvez
indiquer le taux de TVA non déductible.
Libellé % TVA
A hauteur de ce champ, vous pouvez indiquer un libellé du taux pour vos
rapports et vos modèles de documents.
Onglet Général
Type de TVA
Si le taux est supérieure à 0, vous pouvez indiquer comment la TVA doit être
calculée. Vous
avez le choix entre 'Compris' et 'Non compris'.
Exemple : vous encodez une facture d'un montant de 100,00 dans le journal
de vente.
Si vous utilisez le code '21% non compris',
le montant sur le compte de contrepartie est 100,00 et le montant TVA 21,00.
Si vous utilisez le code '21% compris', le montant sur le compte de
contrepartie est 82,64 et le montant TVA 17,36.
Ces montants sont toujours traités nets. Ce
champ influence uniquement le montant que vous encodez.
Report de TVA
Vous n'avez accès à cette option que si vous avez opté pour 'Achat' à hauteur
du champ 'Type de mouvement'. La règle générale veut que c'est la personne qui
vend qui doit payer la TVA. Dans le cas de certaines transactions, les
obligations en matière de TVA incombent à l'acheteur.
Vous ne pouvez de codes TVA de type report
que si vous devez enregistrer des transactions tombant sous la règle de report
de TVA (sous-traitants par exemples) ou des transactions au sein de l'U.E.
Indiquez pour chaque type de mouvement s'il y a report de TVA ou non. Lors du
traitement de ces mouvements, le montant TVA est traité tant sur le compte 'TVA
déductible' que sur le compte 'TVA à payer'.
Si vous créez un code TVA de type 'Achat' et
que vous activez l'option 'Report de TVA', le champ 'Compte TVA à payer' est
obligatoire, le champ 'TVA déductible' est, quant à lui, facultatif. Si vous ne
complétez pas le deuxième champ, le montant TVA n'est imputé que sur le compte
'TVA à payer' lors de l'encodage des écritures d'achat.
TVA 0% exonération
Activez cette option si vous voulez que la TVA soit enregistrée sur le compte
'TVA à payer' ou sur le compte 'TVA déductible', mais que les montants ne
soient pas repris sur la déclaration TVA.
Taux de majoration
Cette option n'est pas d'application
en Belgique.
Compte TVA à payer
Vous pouvez sélectionner ici le
compte défini pour la TVA à payer. Lors de l'encodage des ventes, la TVA à
payer sera imputée sur ce compte. Si votre société est assujettie à la TVA,
vous devez sélectionner un compte de type 'Bilan' sans quoi vous ne pourrez pas
générer votre déclaration TVA automatiquement via [Comptabilité, Documents
officiels, Déclaration TVA, Déclaration TVA].
Pour les codes TVA avec un taux de 0%, vous
devez également compléter les champs 'Compte TVA à payer' et 'Compte TVA
déductible'. Vous pourrez ainsi contrôler et analyser vos transactions TVA d'un
point de vue, à savoir l'historique du compte 'TVA à payer' et 'TVA
déductible'. Si vous groupez ces historiques par code TVA, toutes les
transactions sont regroupée par code TVA. Vous pouvez alors demander le détail
d'un code. Il n'est donc pas nécessaire de créer un compte par code TVA/taux. Un compte 'TVA
déductible' et un compte 'TVA à payer' suffisent.
Compte
TVA non-déductible
Vous
pouvez indiquer ici le compte sur lequel la TVA non-déductible doit être
imputée. Cette option n'est pas d'application en Belgique.
Compte
TVA déductible
L'explication du
champ 'TVA à payer' vaut également pour ce champ. En général, le solde entre
ces deux comptes correspond à ce que vous devez payer aux contributions.
Si vous n'êtes pas assujetti, vous pouvez
sélectionner un compte de type 'Résultats' ici. Attention :
les montants imputés sur un compte de type 'Résultats' n'apparaissent pas sur
la déclaration TVA.
Fournisseur
Vous pouvez indiquer ici le
fournisseur auquel s'applique ce code TVA. Généralement, il s'agit des
contributions.
Paiement
Indiquez ici la fréquence de vos
déclarations TVA. Vous avez le choix entre 'Mensuel', 'Trimestriel' et
'Annuel'. Vous pouvez l'indiquer pour chaque code TVA.
Onglet Listing
trimestriel
Listing trimestriel
Vous ne pouvez indiquer que pour les
codes TVA de type 'Vente' (ou 'Achat') si les numéros de TVA des clients (et
exceptionnellement des fournisseurs si vous avez un accord particulier avec le
fisc) doivent être enregistrés. Vous avez le choix entre 'Pas de listing' (choix par
défaut), 'Listing', 'Envoi travail à façon', 'Opération triangulaire' et '
Listing travail à façon'.
Pays Listing trimestriel
Indiquez ici dans quel pays vous établissez le listing.
Onglet Cases TVA
Dans cet onglet, vous pouvez lier les codes
TVA à une case TVA à l'aide de l'icône 'Nouveau' 
. Les boutons dans l'écran qui s'ouvre vous permettent
d'éditer et de supprimer les liens existants.
Dans le bas de l'écran, vous trouvez les champs
suivants :
Enregistrer
Ce bouton vous permet de sauvegarder les codes TVA créés ou modifiés.
Nouveau
Ce bouton vous permet de créer un nouveau code TVA.
Fermer
Ce bouton vous permet de quitter la
fonction de saisie des codes TVA.
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